Mentions légales

En vigueur au 01/06/2026

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’”Utilisateur“, du site www.neopontis.com , ci-après le “Site“, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

[Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [SAS / SARL / EI]
Capital social : [Montant] €
Siège social : [Adresse complète]
SIREN : [Numéro]
RCS : [Ville]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

Contact :
Email : [email]
Téléphone : [numéro]

Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse]
[Téléphone]
[Site internet]

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, documents téléchargeables et autres éléments) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’entreprise s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités éventuelles.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.